Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté d’agglomération de La Rochelle a été approuvé par le Conseil communautaire le 19 décembre 2019.
Vous pouvez le consulter en cliquant sur les liens ci-dessous
NB : Certains documents et plans étant volumineux, leur temps de téléchargement peut être important. Merci de votre compréhension.
1 - Règlement
Règlement écrit
Annexes du règlement écrit
2 - Plan de repérage et plans de découpe de Saint-Vivien
Plan de repérage dynamique
Plan 2L01
Plan 2L02
Plan 2L03
Plan 2M01
Plan 2M02
Plan 2M03
3 - Projet d'Aménagement et de Développement Durable
4 - Orientations d'Aménagement et de Programmation
4.1 - OAP thématiques
OAP Mobilité
OAP Paysage et Trame verte et bleue
OAP Construire aujourd'hui
OAP Patrimoine bâti
OAP Mixité fonctionnelle
OAP Activités
4.2 - OAP spatialisées
OAP Habitat Partie 1
OAP Habitat Partie 2
OAP Economie
OAP Naturel
5 - Programme d'Orientations et d'Actions
Pour consulter l'intégralité du PLUi, rendez-vous sur le site de la CDA
Le PLUi est consultable en version papier à la mairie
Pour tout renseignement concernant les autorisations du droit des sols (permis de construire, déclaration préalable, permis d'aménager ...), vous pouvez vous renseigner :
- soit à la mairie
- soit à l’Accueil du Service Urbanisme Réglementaire de la CDA (05.46.30.36.23 ou 05.46.30.36.62)